Le sirop Typhon, boisson préférée du nouveau GRIP
par Jean-Yves Degos,
avec l'aide involontaire de Richard Anthony
Rappelons la situation : le GRIP
tient son AG annuelle le 22 janvier à
Paris. Sur l'ordre du jour envoyé quinze jours avant figure notamment
une modification des statuts ...dont la nature n'est pas précisée. On
apprendra le 17 janvier soit 5 jours avant l'AG qu'une des
modifications envisagées porte sur l'introduction de la partie ici en
rouge dans l'article 7 des statuts
La qualité de membre se perd par :
* La démission,
* le décès,
* la radiation ou l'exclusion prononcée par le conseil d'administration
Cette modification représente un enjeu important puisque Michel Delord
a été exclu du GRIP en mai 2010 sans que la sanction d'exclusion figure
dans les statuts, la nouvelle direction du GRIP prétendant à ce
moment là que
c'était inutile. Et maintenant elle l'introduit dans
les statuts au dernier moment et sans expliquer pourquoi . De deux
choses l'une : soit on peut exclure du GRIP un de ses membres sans que
l'exclusion figure dans les statuts - c'est ce qu'a fait le GRIP en
excluant Michel Delord et il est dans ce cas inutile de l'ajouter ,
soit il est nécessaire de l'ajouter au statut et dans ce cas
l'exclusion de Michel Delord est illégale.
Vous trouverez infra
- la contribution pour l'AG de Jean-Yves Degos,
trésorier démissionnaire du GRIP,
- le sirop Typhon du GRIP, réactions -
intéressantes !!! - du GRIP à la contribution de Jean-Yves.
Michel Delord
21 janvier 2011
*
* *
*
Contribution de Jean-Yves Degos pour l'AG du GRIP du 22 janvier 2011
Bonjour
Pour que tous les arguments puissent être pris en compte à propos de
l’introduction du terme exclusion dans l’article 7 des statuts du GRIP,
je reproduis ici TOUT ce qui a été dit sur le sujet depuis le 17
janvier 2011 : je ne parlerai pas des modalités puisqu’il faut d’abord
se mettre d’accord sur un principe avant d’en aborder les modalités
d’application.
Sujet: [GRIP: 4985] ag. modification des statuts
Date : Mon, 17 Jan 2011 18:27:28 +0100
De : Guy Morel
Nouvel article 7 :
La qualité de membre se perd par :
* La démission,
* le décès,
* la radiation ou l'exclusion prononcée par le conseil d'administration.
Sujet: Re: [GRIP: 4987] ag. modification des statuts
Date : Mon, 17 Jan 2011 19:33:33 +0100
De : Guy Morel
Le 17 janv. 2011 à 18:58, Rudolphe BKOUCHE avait écrit :
Quelle différence entre radiation et exclusion ?[…]
1-Aucune différence au fond du point de vue des juristes que j'ai
consultés, mais tant qu'on y est... Pour le reste : faits plus ou moins
graves, possibilités de défense, entreprendre de les préciser c'est
entrer dans le marécage juridique car toute précision entraînera des
interprétations ; mieux vaut s'en tenir aux principes généraux du droit
: obligation de motiver une accusation, principe du contradictoire. Je
rappelle aussi que pour toute décision, dans le cadre de la loi de
1901, c'est l'AG qui est souveraine. […]
Jean-Yves Degos répond le 17 janvier 2011 à 19 : 42
À Guy qui avait écrit
1- Aucune différence […] Je rappelle aussi que pour toute décision,
dans le cadre de la loi de 1901, c'est l'AG qui est souveraine.
Jean-Yves répond
Comme nous avons bien eu l'occasion de le constater l'exclusion de Michel :-) JYD
Sujet: Re: [GRIP: 4990] ag. modification des statuts
Date : Mon, 17 Jan 2011 19:51:01 +0100
De : Guy Morel
Je m'y attendais, mais la sottise me surprend toujours.
Donc, je rappelle que les faits reprochés à Michel Delord ont été
largement exposés sur la liste générale du GRIP, que quelques-uns, peu
nombreux, ont pris dans des dizaines de mails sa défense etc.
Maintenant si cette affaire te fait sourire, je ne peux que
t'encourager à venir à l'AG pour tenter de faire rire les adhérents du
GRIP, seuls souverains en l'occurrence. Je ne doute pas un instant de
ton succès.
GM
Sujet: Re: [GRIP: 4993] ag. modification des statuts
Date : Mon, 17 Jan 2011 21:11:47 +0100
De : Guy Morel
J'ai dit ce que j'avais à dire de l'exclusion ; je n'y reviens pas. […]
Guy
PS. Ces modifications ne sont pas proposées une semaine avant l'AG, il en est question depuis près d'un an.
+ + +
Voici donc tout ce qui s’est dit depuis le 17 janvier 2011
sur l’introduction de l’exclusion comme raison de la perte de qualité
de membre du GRIP.
Je dois faire remarquer que Guy Morel utilise à mon égard un certain ton
Je m'y attendais, mais la sottise [ c'est-à-dire la mienne, JYD ] me surprend toujours
ou
Maintenant si cette affaire te fait sourire, je ne peux que
t'encourager à venir à l'AG pour tenter de faire rire les adhérents du
GRIP, seuls souverains en l'occurrence. Je ne doute pas un instant de
ton succès. ;
ton que je ne lui reprocherai pas mais qui m’autorise à employer le
même sans que le secrétaire du GRIP n’ait à me le reprocher.
Après avoir évoqué ces questions de forme, passons au fond.
1) La moindre des choses lorsque l’on propose une modification des
statuts, qui ne peut venir que du CA, est de donner la motivation de
cette modification.
Où-est-elle ? Le CA va-t-il fournir non pas des justifications a
posteriori – c'est-à-dire rédigées après la publication des
modifications statutaires sur la liste du GRIP – mais les minutes ou
les échanges du CA sur cette question ?
2) Immédiatement après la publication des propositions de modifications
statutaires, Rudolf demande quelle est la différence entre radiation et
exclusion.
Cette question ne se serait pas posée si le CA avait expliqué ce qui motivait l’ajout de l’exclusion.
3) Guy Morel répond : « Aucune différence au fond du point de vue des
juristes que j'ai consultés, mais tant qu'on y est... », réponse à la
Guy Morel dont la malhonnêteté intellectuelle ne me surprend pas
plus que ma sottise ne le surprenait et qui se traduit ici, juste au
moment où on a expressément besoin de précision par cette
déclaration des plus floues.
a) En effet il est tout à fait différent d’écrire
« D’un point de vue juridique, il n’y a aucune différence entre radiation et exclusion»
ou d’écrire
« D’un point de vue juridique, il n’y a aucune différence au fond entre radiation et exclusion ».
La première affirmation signifie qu’il n’y a aucune différence
entre exclusion et radiation et dans ce cas, il est inutile
d’introduire exclusion dans l’article 7 des statuts, quitte à le
motiver dans un texte annexe qui renvoie aux statuts.
La deuxième signifie qu’il peut y avoir une différence mais…
comme le secrétaire ne la précise pas, il va pouvoir prétendre ensuite
au choix qu’il y a une différence entre radiation et exclusion ou au
contraire qu’il n’y en a pas «
au fond ».
b) Je vais m’appuyer ici sur
les références fournies par Gilbert Molinier dès mai 2010 pour montrer que l’on ne pouvait pas exclure Michel Delord du GRIP. Reprenons : Guy Morel affirme : «
Aucune différence au fond du point de vue des
juristes que j'ai consultés ». Guy Morel va donc pouvoir fournir les
noms des juristes qu’il a consulté et les documents, déclarations,
etc. que ceux-ci lui ont fourni. Tant que ces renseignements ne sont pas donnés, il n’y a aucune raison
de croire le secrétaire du GRIP d’autant plus qu’aucun site juridique
sur Internet ne dit ce que sont censés avoir affirmé les juristes
supposés avoir été consultés par Guy Morel. Par contre d’autres sites disent,eux,
explicitement le contraire - ils distinguent radiation et exclusion et en particulier
- le site
Elodis qui dit, au chapitre Exclusion :
Et pourtant il est utile, voir indispensable d'envisager, en souhaitant ne pas avoir à l'utiliser, cette sanction.
Car contrairement au terme "Radiation" qui consiste à retirer le
nom d'un membre, de la liste des adhérents à la convention
d'association pour différents motifs naturels ( comme le décès, le
déménagement ...) ou circonstanciels (comme le non paiement de la
cotisation) l'exclusion est le terme adapté à une décision de sanction
de faits ou de propos contraires aux statuts ou préjudiciables pour
l'association
-
celui de l’organisme
Actes6, Bien gérer son association - qui utilise non pas une formule trouble comme celle
qu’avance Guy Morel – «
aucune différence au fond » - mais dit
explicitement :
« Le pouvoir disciplinaire d'une association a un caractère privé et
reste soumis au contrôle de l'autorité judiciaire. Il y a lieu de
distinguer la radiation de l'exclusion.
La radiation d'un membre est une mesure objective applicable à un
adhérent qui cesserait de remplir certaines conditions particulières
sans que cela implique un jugement défavorable sur le comportement de
l'intéressé. Par exemple le défaut de paiement d'une cotisation après
plusieurs rappels entraîne la radiation automatique du membre.
En revanche, l'exclusion est une sanction disciplinaire. Elle
sanctionne des comportements susceptibles de compromettre la
réalisation des buts poursuivis par l'association.
Les statuts (ou le règlement intérieur) doivent prévoir cette sanction, ainsi que l'organe habilité à la prononcer. »
Même si Guy Morel fournissait les documents demandés -
serait-ce
étonnant ? - , ces documents n’infirmeraient pas les extraits ci-dessus
mais montreraient simplement qu’il peut exister une autre option.
Mais
ces nouveaux arguments fournis sept mois après n’ont de toutes les
façons aucune valeur - elle serait rétroactive - pour justifier
l’exclusion de Michel Delord au 14 mai 2010. Dans le droit français, il
n’y a pas d’effet rétroactif et l’on ne peut pas servir d’un
argument postérieur à une sanction pour la justifier :
l’exclusion de Michel Delord ne peut être justifiée que par les
arguments du CA donnés avant son exclusion.
Or cette exclusion est illégale pour plusieurs raisons, mais je me
limiterai à une seule qui est suffisante, tout simplement parce
que cette sanction disciplinaire -
l’exclusion, que l’on ne peut
confondre avec la radiation qui, elle n’est pas une sanction
disciplinaire - ne figurait pas dans les statuts du GRIP au moment où
Michel Delord a été exclu. Je renvoie en
Annexe à la discussion sur la
seule pseudo-référence juridique donnée par Guy Morel pour justifier
- déjà - qu’il y avait identité entre exclusion et radiation.
4) Le seul autre argument que donne Guy Morel pour introduire « ou
l’exclusion » dans l’article 7 est «
mais tant qu'on y est... » qui est
donc un argument de poids.
5) Dans le message 4993 Guy Morel rajoute deux choses :
a) «
J'ai dit ce que j'avais à dire de l'exclusion ; je n'y reviens pas. »
Or Guy Morel a simplement exhibé la vague formule « D’un point de vue
juridique, il n’y a aucune différence au fond entre radiation et
exclusion » qu’il a attribué à des juristes qu’il aurait consulté mais
dont il ne donne ni les références ni le résultat de cette consultation.
On note donc que c’est tout ce qu’il a à dire.
b) Il affirme également : «
Ces modifications ne sont pas
proposées une semaine avant l'AG, il en est question depuis près d'un
an » ce qui est un double mensonge puisque :
- l’ajout de l’expression « ou l’exclusion » est proposée moins d’une semaine avant l’AG
- l’ajout de « ou l’exclusion » à l’article 7 n’a, depuis l’exclusion
de Michel Delord, jamais été proposée jusqu’à cette semaine par le
CA. Tout au contraire les partisans de l’exclusion de Michel
Delord au CA ont toujours argumenté et de multiples fois pour dire
qu’il n'était pas nécessaire que le terme exclusion soit présent dans
les statuts pour légitimer des exclusions du GRIP, en fait
celle de Michel Delord .
Ceci dit je demande :
- que le GRIP reprenne sa tradition qui consistait, depuis sa création,
à rendre public les CR détaillés des réunions du CA et des AG ; il
faudrait donc commencer en rendant public le CR du CA de juillet ;
- que ce texte soit considéré pour ce qu’il est, c'est-à-dire une
contribution au débat sur l’ajout de l’expression « ou
l’exclusion » au point 7 des statuts ;
- qu’il soit donc publié intégralement dans le CR de l’AG ce qui semble
d’autant plus naturel que c’est, à trois jours de la tenue de l’AG, la
contribution la plus fournie pour le moment et qui, de plus, porte sur
un sujet qui a eu une certaine importance dans la vie du GRIP en 2010.
Dans le cas où ces demandes légitimes seraient refusées, que ce
soit par une majorité lors de l’AG ou par le CA seul , cela
signifierait que le GRIP, en traitant toutes ses affaires dans
l’ombre, ferait un pas de plus vers une attitude sectaire.
Le 19 janvier 2011,
Jean-Yves Degos
Au moment de l’exclusion de Michel Delord, Guy Morel a fourni, pour
justifier le fait qu’il n’y avait pas de différence entre exclusion et
radiation, ce
"texte de référence" dont je recopie l’essentiel en-dessous.
Guy Morel faisait semblant de croire que Gilbert Molinier
affirmait qu’il était impossible en général d’exclure un membre d’une
association alors que Gilbert expliquait simplement que,
non pas toutes les associations 1901, mais le GRIP ne pouvait exclure
qui que ce soit puisque l’exclusion ne faisait pas partie de ses
statuts. La seule solution offerte à Guy pour justifier l’exclusion de
Michel Delord était donc d’assimiler l'exclusion –
qui n’était pas dans
les statuts du GRIP – avec la radiation qui figurait, elle, dans les
statuts du GRIP et il prétendait pouvoir utiliser le texte ci-dessous pour justifier sa position :
Peut-on exclure un membre d'une association ?
Mis à jour le 01.06.2007 par La Documentation française
L'association résulte d'une convention régie par les principes du droit
applicables aux contrats et obligations. L'adhésion à une association
constitue donc un engagement qui suppose d'une part des conditions et
impose d'autre part des règles. Tout membre, qui ne remplit pas ses
obligations contractuelles, encourt donc des sanctions pouvant aller
jusqu'à l'exclusion de l'association.
L'exclusion peut intervenir :
- lorsque les conditions requises par les statuts pour adhérer à
l'association ne sont plus réunies (capacité juridique, droits
civiques, activité professionnelle, âge, etc),
- en cas d'infraction aux règles statutaires ou au règlement
intérieur (non-paiement des cotisations, fautes, motifs graves, etc).
La procédure d'exclusion est généralement prévue par les statuts ou le
règlement intérieur de l'association ; elle peut être prononcée sur
décision du conseil d'administration ou de l'assemblée générale. A
défaut de stipulation statutaire, elle peut intervenir dès lors que
l'associé ne respecte pas ses engagements (résolution de l'adhésion).
Remarquons de plus que ce texte proposé par le secrétaire du GRIP se retourne contre lui.
En effet, on y lit
« L'exclusion peut intervenir :
- a) lorsque les conditions requises par les statuts pour adhérer
à l'association ne sont plus réunies (capacité juridique, droits
civiques, activité professionnelle, âge, etc),
- b)en cas d'infraction aux règles statutaires ou au règlement
intérieur (non-paiement des cotisations, fautes, motifs graves, etc). »
Le
a) ne peut être appliqué au cas de Michel Delord. Le
b) pourrait
certes l’être mais encore faudrait-il que les motifs donnés dans l’avis
d’exclusion du GRIP de Michel Delord figurent explicitement dans
les règles statutaires ou dans le règlement intérieur du GRIP, ce qui
n’est pas le cas, comme on peut le constater en lisant la demande
d’exclusion que je reproduis ici :
Date: Sun, 9 May 2010 09:51:06 +0200
From: Jean-Pierre Demailly
To: GRIProg
Subject: [GRIP: 2385] Communique a la liste generale du GRIP
Depuis plusieurs mois, Michel Delord ne cesse de propager des critiques
absurdes** et des messages déstabilisants qui paralysent l'action de
l'association et ne peuvent aboutir qu'à la disparition de celle-ci.
Les attaques personnelles allant jusqu'à la diffamation, les remises en
cause du travail collectif répandues sur la liste générale sont
d'autant plus inadmissibles qu'elles viennent d'un des coprésidents du
GRIP, par ailleurs dépositaire de savoirs utiles s'ils sont employés à
bon escient. Ce comportement destructeur nous conduit à demander à
Michel Delord de démissionner de ses responsabilités, faute de quoi le
CA aurait à se prononcer, conformément à l'article 7 des statuts, sur
son exclusion du GRIP. Quoi qu'il en soit, un autre représentant légal
du GRIP auprès du ministère doit être désigné au plus vite.
Jean-Pierre Demailly, Pascal Dupré, Guy Morel.
** Acharnement procédurier dénué de fondement contre GRIP-éditions, accusation de fabrication de faux numéros ISBN, etc...
Pièces jointes :
- Lettre de l'AFNIL attribuant les numéros ISBN à
GRIP-éditions (Les démarches de demandes de numéros ISBN
avaient assez largement été répercutées au sein du CA au
printemps 2008.)
- Règles de lucrativité des associations loi 1901
Je ne vais pas me livrer à une critique complète de cette mise en
demeure signée de Jean-Pierre Demailly, Pascal Dupré et Guy
Morel. Il suffit de remarquer que lorsque est écrit : «
Le CA
aurait à se prononcer, conformément à l'article 7 des statuts, sur son
exclusion du GRIP », le problème principal est que … l’article 7
des statuts ne mentionne pas l’exclusion.
Remarquons cependant :
- que ce que l’on propose d’abord à Michel Delord est «
qu’il
démissionne de ses responsabilités », ce qui est une mesure
complètement inadéquate pour corriger ce qui lui est
d'autre part reproché puisque l’on ne voit pas en quoi le fait qu’il démissionne de
ses responsabilités empêcherait par exemple qu’il critique le «
travail
collectif »
- que, comme les raisons de son exclusion sont pour le moins
très
fragiles, ce qui est recherché par Jean-Pierre Demailly, Pascal
Dupré et Guy Morel, quels que soient les statuts qui ne sont cités
qu’une fois et de manière inadéquate, est une série de prétextes
justifiant la seule manière de se débarrasser de ses critiques auxquels
les trois personnes citées ont été incapables de répondre, c'est-à-dire
l’exclure.
*
* *
*
L'exclusion, sirop Typhon du GRIP
Jean-Yves Degos - qui a entre temps
démissioné - nous fait part des échanges qui ont suivi la publication
de sa contribution sur la liste du GRIP. On peut constater
aisément que les membres du GRIP favorables à la direction actuelle non
seulement refusent tout débat sur un sujet ... qu'ils viennent de
mettre à l'ODJ de l'AG mais n'ont comme seule réponse que l'exclusion
des opposants des endroits où ils pourraient communiquer avec
l'ensemble du GRIP. J'ajoute en bleu gras italique les commentaires nécessaires à la compréhension du débat.
D'autre part, le GRIP tient son AG aujourd'hui 22 janvier.
Il sera utile par exemple de savoir si une majorité de membres du
GRIP aura exigé de connaitre le nom des juristes consultés par Guy
Morel et aura demandé la communication des pièces fournies.
Michel Delord
+ + +
Objet : ag. modification des statuts
De : Jean-Yves Degos
Date : 19 janvier 2011 22:37
À : griprog
Bonsoir,
Pour que tous les arguments puissent être pris en compte à propos de
l’introduction du terme exclusion dans l’article 7 des statuts du GRIP,
je reproduis ici TOUT ce qui a été dit sur le sujet depuis le 17
janvier 2011 : je ne parlerai pas des modalités puisqu’il faut d’abord
se mettre d’accord sur un principe avant d’en aborder les modalités
d’application.
La suite en pièce jointe
+ + +
Objet : ag. modification des statuts
De : Guy Morel
Date : 19 janvier 2011 22:45
À : griprog
Je remercie G. Molinier de ces excellentes remarques. On a ainsi une
démonstration - s'il en fallait une - du fait que les messages échangés
cette liste privée sont confiés à la discrétion de ceux qui y sont
inscrits.
Bien le bonsoir.
Guy Morel.
Je[
Michel Delord] m'excuse de vous entraîner dans les sous-sols du GRIP,
c'est-à-dire dans des endroits et des raisonnements dont le GRIP n'est
pas trés fier et dont il préfère qu'ils restent dans l'ombre. Il faut
dire que l'ambiance n'y est pas brillante. mais il me semble
indispensable de vous faire faire cette mini-visite pour faire
comprendre le débat. Guy Morel sous-entend ici - sans aucune preuve -
que ce n'est pas Jean-Yves qui a écrit ce texte mais Gilbert Molinier.
Mais la preuve n'est pas utile pour Guy Morel puisque son seul but est
de trouver des prétextes pour empêcher que tout opposant s'exprime
avant et lors de l'AG. Et ainsi il croit avoir trouvé un motif
pour exclure Jean-Yves : il ferait passer des messages internes au GRIP
à l'extérieur de celui-ci.
La tension monte d'un cran !
+ + +
Objet : ag. modification des statuts
De : Françoise Svel
Date : 19 janvier 2011 22:56
À : griprog
Merci, mais les membres du Grip savent lire et n'ont aucunement besoin de tes "reproductions".
Françoise S.
+ + +
Objet : ag. modification des statuts
De : Françoise Svel
Date : 19 janvier 2011 23:15
À : griprog
Je souhaite ce soir apporter mon soutien à cette proposition de xxx.
Si, en effet, il ne sera jamais possible de se prémunir à l'avance de
toutes les attaques internes pouvant nuire au Grip, cependant, lorsque
ces attaques sont avérées et répétitives, il me semble que seule une
décision d'exclusion peut y répondre.
A titre personnel, je désire que les propos tenus sur cette liste
privée le demeurent et que l'on mette fin définitivement à leur
propagation hors-liste comme nous venons une fois de plus d'en avoir
l'exemple.
Françoise S.
Françoise Svel reprend aussitôt l'argument de Guy Morel et explique donc que "seule une décision d'exclusion peut y répondre".
"La
base" encourage donc la direction du GRIP à "exclure" Jean-Yves
et c'est ce que va faire ensuite le CA dans sa décision envoyée
le lendemain par Guy Morel.
Le
GRIP va prendre comme motif d'exclusion de la liste de discussion
du GRIP le fait qu'il ait communiqué avec Gilbert Molinier.
On
comprend tout à fait le caractère absolument scandaleux et méritant
sanction de la situation : Jean-Yves Degos membre du GRIP communique
avec Gilbert Molinier, autre membre du GRIP à propos d'un point de
l'ordre du jour de l'assemblée générale annuelle de leur organisation.
Explication : parce qu'ils s'étaient opposés à l'exclusion de Michel Delord en juin 2010, le GRIP a exclu de ses listes de discussion Rudolf Bkouche*, Jean-Yves Degos, Eveline Delmas -membre du CA - , Sylvie Delord et Gilbert Molinier.
Ils
ne pouvaient les exclure du GRIP puisqu'ils venaient d'argumenter
l'exclusion de Michel par ses dérives comportementales individuelles et
il aurait donc fallu expliquer que la question n'était pas individuelle
et que "l'épidémie" de mauvaise santé mentale se développait.
Et la situation - pas d'exclusion du GRIP mais exclusion de la liste
GRIProg par lequel passe la quasi-totalité du travail du GRIP - était
idéale pour le nouveau CA puisqu'elle permettait de bâillonner
toute opposition tout en faisant que l'extérieur n'en sache rien.
* Rudolf sera réintégré pour des raisons sur lesquelles nous reviendrons.
+ + +
Objet : ag. modification des statuts
De : Jean-Yves Degos
Date : 19 janvier 2011 23:27
À : griprog
Selon Jean-Paul Brighelli, mon texte a
été écrit par Ben Ali, et d'après le petit Nicolas Sarkozy, il a été
écrit pas Guy Morel. Bref, tout ça pour dire de manière humoristique,
afin d'éveiller l'attention des élèves, que l'essentiel est une
question de contenu et non de personnes : les remarques de GMFS [Guy Morel et Françoise Svel] visent-elles à autre chose que d'éviter de répondre sur le contenu de mon message ? Vite, répondez-moi, j'ai peur...
JYD
+ + +
Comme
Jean-Yves a été exclu de la liste du GRIP , il était dans
l'impossibilité de poster sur cette liste. Ce message a donc été
envoyé en utilisant les adresses personnelles des membres du GRIP et en faisant une fausse en-tête [GRIP :666], nombre dont la puissace maléfique n'échappera à personne...
Sujet: [GRIP: 666] Universelle panacée
Date : Thu, 20 Jan 2011 22:34:28 +0100
De : Jean-Yves Degos
Cher(ère)s membres du GRIP,
Je viens d'être avisé, ce 20 janvier 2011 à 15h13, par message privé de Guy Morel, mis en copie à la liste grip-ca, que le CA "a décidé de [me] désabonner de la liste GRIP pour transmission de messages privés." et que "Tant que [je suis] membre du GRIP [je peux] toujours envoyer des messages à la liste du CA."
Pour appliquer une sanction,
il faut qu’existe dans les statuts du GRIP cette sanction, la faute qui
la motive et que l’on apporte d’autre part la preuve que le
contrevenant a bien commis cette faute.
Dans le cas présent :
- la sanction « désabonnement des listes » ne figure pas dans les statuts ;
- la faute qui la motive n’y figure pas non plus ;
- il n’y aucune preuve du fait que le contrevenant ait transmis des
messages privés, preuve qui consisterait au minimum à
donner la liste des messages en question et la liste des
personnes à qui ces messages ont été envoyés ainsi que toutes les
preuves afférentes.
Il n’en est rien et cette mesure à mon égard est donc absolument arbitraire.
Si le motif donné est arbitraire, la sanction n’est pas désintéressée mais vise :
- à faire
taire sur la liste du GRIP toute forme de critique sur l’attitude
du nouveau CA depuis au moins le mois de mai 2010 ;
- à faire taire toute critique de ce même CA y compris pour des
questions qu’il a lui-même introduites dans l’ODJ de l’AG du 22 janvier
2011.
Il a donc suffi que je publie
hier un texte critique sur l’utilisation que le CA a faite de la
mesure d’exclusion et des diverses justifications qu’il a
pu en donner pour que ce même CA donne quasiment immédiatement une fois
de plus la preuve qu’il est incapable d’argumenter en prononçant mon
exclusion de la liste du GRIP, ce qui lui permet d’éviter de répondre à
mes demandes que je rappelle ici :
«
- que le GRIP reprenne sa tradition qui consistait, depuis sa création,
à rendre public les CR détaillés des réunions du CA et des AG ; il
faudrait donc commencer en rendant public le CR du CA de juillet ;
- que ce texte soit considéré pour ce qu’il est, c'est-à-dire une
contribution au débat sur l’ajout de l’expression « ou
l’exclusion » au point 7 des statuts ;
- qu’il soit donc publié intégralement dans le CR de l’AG ce qui semble
d’autant plus naturel que c’est, à trois jours de la tenue de l’AG, la
contribution la plus fournie pour le moment et qui, de plus, porte sur
un sujet qui a eu une certaine importance dans la vie du GRIP en 2010. »
Le CA du GRIP a donc bien,
comme je le disais hier, une panacée universelle à tous les problèmes,
l’exclusion des listes, l’exclusion du GRIP, etc.
Reprenons donc tous ensemble :
Le sirop Typhon.
Refrain :
Buvons, buvons, buvons,
Le sirop typhon,
Typhon, typhon, typhon.
Universelle panacée eh eh
A la cuillère
Ou bien dans un verre
Rien ne pourra nous résister.
Quelle que soit la question,
Le sirop typhon du GRIP
Est l'exclusion clusion clusion
Universelle panacée.
Vous laissant chanter ensemble,
je vous annonce ma démission du GRIP à compter de l'heure d'expédition de ce message.
Cordialement
Jean-Yves Degos.