A propos de l’exclusion de Michel Delord

Textes  de Gilbert Molinier / Évelyne S. ( Mai 2010) 

Table des  matières

I) Acte d’accusation (9 mai 2010)

II) Glissement d’un conflit doctrinal aux bas-fonds psychiatriques (11 mai 2010)

III) De la psychiatrie au management (11 mai 2010)

IV) De la réflexion à l’analyse du comportement

V) Sur l’irrégularité statutaire d’une exclusion (24 mai 2010)

VI) Exclusion-radiation ou la paresse du chercheur (27 mai 2010)

VII) La direction perd son sang-froid (27 mai 2010)

VIII) Sur l’art de la discussion au GRIP (28 mai 2010)

IX) Le secrétaire du GRIP condamne la direction du GRIP (29 mai 2010)

X) Sur les fondements de l’illégalité de l’exclusion de Michel Delord (29 mai 2010)

XI) Le président-président d’honneur ne serait-il qu’un petit chef ? (29 mai 2010)

XII) Une logique folle. Un président d’honneur-président (28 mai 2010)

*          *

*

 
Aux lecteurs qui fréquentent les listes de discussion, blogs… consacrés à la question scolaire et parcourent les textes qu’on y dépose ou qu’on y envoie soi-même, le nom du GRIP n’est pas inconnu, non plus que sa raison d’être. Plus nombreux sont ceux qui, par quelques articles de presse, notamment -Le Monde de l’éducation, Le Figaro magazine…- ont pu en avoir connaissance. On le rangea bien vite, c’est plus facile, dans le camp des antipédagogistes ; on l’étiqueta tout aussi vite dans le camp des passéistes. On le soupçonna aussi de monolithisme doctrinal… Qu’importe ici !

Pourtant, même situé à l’intérieur de ce supposé camp antipédagogiste, ce petit groupe eut une particularité, celle de considérer que tout progrès dans la résolution de ce qu’on appelle la crise de l’école passe d’abord par une refonte complète et entière des programmes d’instruction, tâche immense. GRIP : Groupe de Réflexion Interdisciplinaire sur les Programmes. Afin d’expérimenter ses programmes dans des classes réelles, il se donna une structure complémentaire -SLECC- Savoir Lire Écrire Compter Calculer.

Pour poser les premiers linéaments d’une telle refondation, afin de pouvoir organiser un plan de travaux ordonné et cohérent, il s’inscrivit dans un cadre institutionnel. Ainsi, comme nombre d’organisations, clubs, associations, il se rangea sous la loi de 1901. Il eut des statuts, un président, un conseil d’administration et un secrétariat censés organiser le travail des membres du groupe.

Sans doute beaucoup plus rares sont ceux qui ont suivi son parcours chaotique interne, sinon les petits cercles des premiers concernés. Sa naissance fut accueillie avec enthousiasme bien vite dissipé par de gros nuages. Chacun y amena ce qu’il croyait être un savoir mais dut découvrir que ce n’en était pas encore ; il y manquait les fondements. C’ette épreuve est toujours cruelle. Alors on voulut l’amputer de ses muscles et nerfs les plus vigoureux pour n’en conserver quelques recettes sans principes. Le GRIP fut traversé de conflits durs, à la fois doctrinaux et organisationnels. Pour le résumer de la façon la plus concise possible, on peut dire que nombre de ses membres firent l’impasse sur le « R » de GRIP, d’abord par haine de la réflexion théorique, ensuite par ignorance, enfin par intérêt. Cette difficulté principielle se retrouva immédiatement reproduite sur SLECC que le même nombre lut « LECC ». De si pesants malentendus parasitèrent constamment la vie du GRIP qui ne fut que trop rarement en position de réflexion. Après cinq années d’existence, il ne lui a pas encore été donné de mettre à jour le contenu réel de ses conflits internes, savoir poser la question des raisons d’enseigner tel programme ou tel autre. En lieu et place, de nombreuses discussions furent conduites sauvagement. Ruptures, départs, haines s’ensuivirent…

Ces conflits doctrinaux se transportèrent rapidement sur le plan institutionnel. On vit bientôt apparaître deux directions, ce qui ne fit qu’augmenter les conflits tout en changeant leur nature. Il ne s’agissait plus de théoriser de conflits théoriques mais de distinguer orthodoxes et hétérodoxes… Si bien que ce groupe perdit rapidement la raison de son existence. Le GRIP fut dès lors condamné à court terme faute d’avoir su définir son orientation spécifique dans le vaste champ de la guerre scolaire ; il en a toujours retardé et refusé l’exposition. Aujourd’hui, on peut dire que la réflexion y est haïe et honnie, l’interdisciplinarité reste le cadet de ses soucis et les programmes d’instruction qu’il prétendait refonder ressembleront fatalement à un catalogue d’instructions. Un champ de promesses est en passe de devenir un champ de ruines.

Entre-temps, il fallut faire le ménage, éliminer tout ce qui gênait. Au mois de mai dernier, une partie de la direction du GRIP a décidé d’exclure celui qui est et en reste l’âme pensante, Michel DELORD, alors co-président. Ce dernier conflit est le point d’arrivée de conflits permanents, sourds ou explicites, qui jalonnent la vie du GRIP depuis sa création. Or cette exclusion est préparée de longue date ; elle fut toujours à l’ordre du jour. Nous en donnons un aperçu, éloquent, dans les pages qui suivent. Il se concentre sur l’immédiat, c’est-à-dire sur quelques-uns des aspects directement statutaires et réglementaires de cette dernière affaire. S’ils ne sont pas les plus importants, ils sont tout à fait symptomatiques de l’atmosphère qui paralysa l’association. On y voit une direction incapable de garder calme et sang-froid, incapable d’aller au-delà de l’invective, incapable de négocier une affaire statutaire, incapable de prendre acte de la vacuité institutionnelle d’une association aux dimensions pourtant très modestes, incapable d’accepter la contradiction, incapable d’assumer la discussion et, plus encore, incapable de porter les conflits sur leur scène véritable, celle du pourquoi et du comment de l’instruction.

 Afin d’éviter d’exposer le contenu des conflits réels qui travaillent l’association, trois membres de la direction du GRIP, le président d’honneur  Jean-Pierre DEMAILLY, le co-président Pascal DUPRé et le secrétaire Guy MOREL, choisirent l’angle d’attaque le plus facile, soit stigmatiser le « comportement » de Michel DELORD... Au lieu d’en venir au fait, la direction en vient aux mains… et montre sa tête, la tête de la passion. Le lecteur attentif ne pourra pas ne pas reconnaître sans un certain amusement comment la direction du GRIP se range désormais avec persévérance aux  inquiétantes thèses défendues en matière d’enseignement par Philippe JOUTARD et Claude THELOT selon lesquelles « Il faut bien entendu que tous, les enseignants et les autres [adultes] soient bien formés […], mais au-delà tout repose sur leurs comportements. »[1] ; ou bien que « ce qui […] continuera de marquer les prochaines décennies, c’est l’importance grandissante des comportements  dans cette formation qu’il faut donner... »[2] Il s’amusera plus encore d’y retrouver une des thèses principales défendues par le président de la République en matière de sécurité dénonçant : « les problèmes que pose le comportement de certains parmi les gens du voyage et les Roms »[3]. 

 

Gilbert MOLINIER, membre indésirable[4] du GRIP.

Décembre 2010

 

 

I)  Acte d’accusation (9 mai 2010)

Le 9 mai 2010, les ci-dessus nommés donnaient à lire aux membres du GRIP le communiqué reproduit dans le ci-dessous aux membres de l’association.

Communiqué de Jean-Pierre Demailly, Pascal Dupré, Guy Morel

To: Liste GRIP

Subject: [GRIP: 2385] Communique a la liste generale du GRIP

« Depuis plusieurs mois, Michel Delord ne cesse de propager des  critiques absurdes** et des messages déstabilisants qui paralysent  l'action de l'association et ne peuvent aboutir qu'à la disparition  de celle-ci. Les attaques personnelles allant jusqu'à la diffamation,  les remises en cause du travail collectif répandues sur la liste générale sont d'autant plus inadmissibles qu'elles viennent d'un des oprésidents du GRIP, par ailleurs dépositaire de savoirs utiles s'ils sont employés à bon escient. Ce comportement destructeur nous  conduit à demander à Michel Delord de démissionner de ses responsabilités, faute de quoi le CA aurait à se prononcer, conformément à l'article 7 des statuts, sur son exclusion du GRIP.  Quoi qu'il en soit, un autre représentant légal du GRIP auprès du  ministère doit être désigné au plus vite.

Jean-Pierre Demailly, Pascal Dupré, Guy Morel.

** Acharnement procédurier dénué de fondement contre GRIP-éditions, accusation de fabrication de faux numéros ISBN, etc... 

Pièces jointes :

- Lettre de l'AFNIL attribuant les numéros ISBN à GRIP-éditions (Les démarches de demandes de numéros ISBN avaient assez largement été répercutées au sein du CA au printemps 2008.)

- Règles de lucrativité des associations loi 1901, cf.

  http://www.loi1901.com/vie_associative/regle-des-4-p.php »

 

 

Retour à la table des matières
II) Glissement d’un conflit doctrinal aux bas-fonds psychiatriques (11 mai 2010)

A peine deux heures plus tard, un des trois cosignataires, Jean-Pierre DEMAILLY, président d’honneur du GRIP, envoyait par les mêmes voies un message d’explication dont l’existence même comme la teneur mettent sérieusement en question la pertinence et la validité du communiqué. Nous en reproduisons le contenu ci-dessous ainsi que notre premier commentaire.

Message de Jean-Pierre Demailly

To: Liste GRIP

Subject: Re: [GRIP: 2393] Communique a la liste generale du GRIP

« Je regrette de devoir le dire ici, mais quelles que soient les qualités de Michel et l'étendue de ses connaissances (très grande, c'est bien dommage pour nous qu'elles aient été utilisées de cette façon...), son comportement depuis quelques mois au sein du GRIP relève à mon sens de la pathologie.

Les manoeuvres que vous avez pu observer ces dernières semaines avaient pour seul but - peut-être en partie inconscient - de déstabiliser des positions venant de personnes désignées de façon obsessionnelle comme "adverses" (même s'il y a peut-être pu y avoir des maladresses de communication dans le contexte très difficile que nous avons vécu). Il se peut fort bien que ces "manoeuvres" résultent de difficultés ou de problèmes de santé, mais quelles qu'en soient les motivations profondes, il n'était plus possible de laisser se développer l'incroyable campagne d'intoxication (ou d'auto-intoxication ?) de ces derniers jours, basée sur de la pure

affabulation, alors que la survie du GRIP et de SLECC sont en jeu. » Jean-Pierre Demailly

 

Message en réponse de Gilbert Molinier envoyé par Evelyne [S.]

To: <Liste GRIP>

Cc: <GRIP-CA>

Subject: [GRIP: 2439] questions de procédure

 Bonjour,

En ma qualité de membre du conseil d'administration, je présente dans le ci-dessous une demande de sursis du procès qui est fait à Michel Delord. Ces remarques ne portent pas sur le fond de l'affaire, mais uniquement sur la forme. Je reviens donc sur les contenus respectifs des messages 2385, 2393, 2429. Trois membres de la direction du GRIP souhaitent faire un procès à Michel Delord dans l'intention de l'exclure du GRIP. Soit.

Toujours et partout, lorsqu'on a un certain souci pour la justice, on respecte les droits de la défense, au moins, selon un arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme, la procédure doit-elle conserver de part en part les apparences de la justice. Dans le cas présent, rien, absolument rien de ce qu'un grand juriste, Antoine Garapon, appelle le "rituel judiciaire", n'est respecté. Rien, absolument rien de ce qu'un grand professeur de droit, Serge Guinchard, appelle les "conditions de la procédure pénale" n'est respecté.

- D'abord, les trois membres de la direction devront présenter un acte d'accusation précis, étayés de faits et non de vagues ou précises "impressions". On ne peut pas se défendre contre des "impressions", fussent-elles vives et partagées par plusieurs.


- Ensuite, ils devront laisser le temps au prévenu d'organiser sa défense, et pour ce faire, lui fournir le cas échéant, tous les éléments dont ils disposent pour faire éclater la vérité. Ils devront laisser le temps au prévenu de s'entourer de conseils et leur donner la parole à décharge.

- Le message 2385 enjoint Michel Delord de "démissionner" et ajoute que s'il ne le fait pas, une procédure d'exclusion sera mise en place. Il faut au moins préciser une échéance de prise de décision de démission. Ici, nous sommes en plein arbitraire.

 - Le message 2385 retient le chef de "diffamation".  Une diffamation est définie par son caractère public ; or, la liste de discussion du GRIP est une liste privée. Cette accusation n'a donc aucune pertinence et doit être rejetée. Au moins faut-il laisser au prévenu sa qualité de prévenu et lui laisser le temps d'y répondre.

- Le message 2393 envoyé personnellement par le président d'honneur du GRIP sur la liste une heure à peine après le message 2385 en ruine les fondements déjà bien mal assurés. En effet, si Michel Delord est atteint d'une "pathologie" l'empêchant de raisonner, il est absurde de lui demander de présenter sa démission. Celle-ci ne constituerait qu'un comportement pathologique d'autopunition. Une telle décision, prise dans un tel état n'aurait aucune valeur et le GRIP devrait la refuser et l'annuler aussitôt. D'autre part, on ne voit pas comment une proposition aussi absurde pourrait contribuer à raviver sa conscience troublée. Bien au contraire, elle ne ferait qu'aviver ses symptômes.

Si Michel Delord est atteint d'une "pathologie" l'empêchant de raisonner, il est absurde de lui faire procès et de mettre son exclusion du GRIP en balance. En l'espèce, ses actes ne sauraient relever de la justice, mais de la médecine. En France comme dans de nombreux pays, le diagnostic de folie ou de maladie mentale exonère, même l'assassin, d'une confrontation devant un tribunal.  Nous savons que la politique gouvernementale actuelle est en passe de revenir sur la notion classique d'irresponsabilité pénale, nous savons aussi comment certains régimes politiques peu ragoûtants savent utiliser l'argument, toujours à bon escient intéressé, au mépris des intéressés. S'inscrire sur cette pente n'est pas très glorieux.

Cela dit, le dernier message de Jean-Pierre Demailly oblige le CA à surseoir, jusqu'à amélioration visible et constatable de l'état du malade, à la fois à une injonction de démission et au recours d'un tribunal. Ou bien le président du GRIP devra présenter des excuses sur la liste pour injure caractérisée. Le retrait de cette injure relancera aussitôt la procédure. Mais il conviendra absolument de partir des faits.

Si les trois membres de la direction du GRIP persistaient dans leur démarche toute emprunte d'arbitraire, s'ils persistaient dans leur volonté de s'exonérer du respect des règles élémentaires du droit, s'ils s'entêtaient à poursuivre cette parodie de justice, ils jetteraient une ombre sur ce nouveau GRIP qu'ils entendent refonder sans son fondateur. Dans ce nouveau GRIP, tout sera permis, surtout le pire.

Je demande à tous les membres du GRIP partisans ou non de l'exclusion de Michel Delord, pour peu qu'ils soient attachés aux règles élémentaires de la vie démocratique, d'intervenir et de demander à la direction du GRIP de surseoir à cette condamnation tant que les règles élémentaires de justice ne seront pas respectées.

Oui, prétendre agir pour sauver le GRIP et SLECC dans ces conditions ne peut que précipiter leur mort.

Je compte sur votre extrême diligence pour une réponse. »

Cordialement.

Evelyne [S.], membre du CA du GRIP.

 

Retour à la table des matières


III) De la psychiatrie au management (11 mai 2010)

Où l’on voit que le président d’honneur du GRIP refuse toute discussion doctrinale et persiste, en revêtant l’habit du manager, dans ses accusations. On y répond…

Message de Jean-Pierre Demailly

To: GRIP-CA, Liste GRIP

Subject: [GRIP: 2443] Demande de vote du CA

 

« Les messages d'Evelyne [S.] et de Rudolf Bkouche me touchent certainement de manière directe, car comme eux je ressens la procédure actuellement suivie par le CA comme très douloureuse.

Il me faut ajouter que je ne nourris aucun ressentiment personnel vis à vis de Michel. A l'occasion même, je ne vois aucun obstacle à ce que nous puissions à l'avenir collaborer lui et moi sur tel ou tel point - à condition que ce soit à l'écart du GRIP (et si du moins il ne considère pas lui-même une telle éventualité comme inenvisageable.)

Simplement, je constate que la structure psychologique de Michel et son comportement des derniers mois sont incompatibles avec le fonctionnement de l'association. De nombreux membres sont exaspérés et quels que soient les regrets que l'on puisse avoir, le maintien de Michel à son poste de responsabilité entraînerait le départ des 3/4 des membres et l'éclatement de SLECC; je le sais de façon directe d'un certain nombre de personnes parmi les plus actives qui l'ont dit explicitement sur la liste ou en aparté. Il est dommage que Michel lui-même ne s'en soit pas rendu compte à temps, malgré tous les messages d'alerte qui ont circulé.

Dans ces conditions, accorder un "sursis" ou "un droit de défense" n'aurait guère de sens. L'association ne peut tout simplement plus vivre dans sa configuration actuelle et cela me paraît être un moindre mal de tenter de préserver ce qui fonctionne bien, à savoir le réseau SLECC et GRIP-éditions, qui ont besoin d'un management cohérent à l'abri des variations d'humeur.

A mon grand regret et pour ces raisons, je suis conduit à voter OUI aux deux questions posées aujourd'hui. » Jean-Pierre Demailly

 

Message de Gilbert Molinier envoyé par Evelyne [S.]

To: <Liste GRIP>

Cc: <GRIP-CA>

Subject: Re: [GRIP: 2449] Demande de vote du CA

Monsieur le président,

J'ai bien reçu votre réponse et vous en remercie. Deux précisions. D'une part, j'ai envoyé un message, non pas qui vous touche, mais qui met en question une procédure d'exclusion arbitraire, qui récuse une parodie de justice dont vous êtes un des trois protagonistes. Et vous persistez. D'autre part, je n'ai pas écrit que je ressens cette procédure comme douloureuse, mais comme scandaleuse. C'est un déni de justice.

Enfin, puisque vous voulez bien faire part de vos sentiments, je vous prie de méditer sur MON sentiment. Je me demande, je vous demande :

Imaginez que vous viviez dans un pays où les juges ne s'embarrassent plus des faits, de leur établissement, mais seulement de leurs ressentiments et de leurs affections ?

Monsieur le président, vous, vos complices et vos soutiens me faites peur !

Cordialement.

Evelyne [S.]

 

Retour à la table des matières
IV) De la réflexion à l’analyse du comportement

 

 

Au lieu d’expliquer ce qu’elle entend par « critiques absurdes », « messages déstabilisants », la direction du GRIP s’enferme et s’enferre en multipliant des attaques personnelles que par ailleurs elle dénonce.  Pensant prêter main forte au président d’honneur du GRIP, Guy MOREL, secrétaire du GRIP, se livre en toute innocence à une sévère autocritique. Ici, on reprend un message saisissant du secrétaire du GRIP qui se révèle être, comme on s’y attendait, un fervent partisan des théories de…Nicolas Sarkozy en matière de sécurité. 

Message de Gilbert Molinier envoyé par Evelyne [S.]

To: "Guy morel" <Guy Morel>,

        "Jean-Pierre Demailly" < JP Demailly >,

        Pascal Dupré <Pascal Dupré>

Cc: <Liste GRIP>,

        <GRIP-CA>

Subject: [GRIP: 2476] de la réflexion à l'analyse du comportement

Bonjour,

Y aurait-il déjà des fissures au sein de la bande des trois ? Assisterait-on déjà à une réorientation générale du travail du GRIP ?

-Dans un message paru hier soir (n° 2473), Guy Morel" écrit : "Dis-donc, est ce que je me suis permis jamais la moindre réflexion sur ton comportement ? [...] . Donc, tu remises ce qui a rapport au comportement ; autrement dit au faciès."

Vous avez bien lu, une certaine analyse du comportement relève de la chasse au faciès.

-C'est le même qui est cosignataire d'un communiqué paru dimanche dernier (n° 2385) où il écrit : "Ce comportement destructeur nous conduit à demander à Michel Delord de démissionner de ses responsabilités." Et c'est le président qui croit pouvoir écrire que son "son comportement depuis quelques mois au sein du GRIP relève à mon sens de la pathologie."

-Comment apprécier cette nouvelle manie d'analyse des comportements ? L'analyste du GRIP propose aussitôt de la caractériser : "J'ai déjà eu l'occasion de dire, écrit-il, qu'une des choses qui nuit fortement au GRIP depuis sa fondation, c'est une certaine vulgarité, une affectation de familiarité qui permet des choses que l'on ne se permettrait pas ailleurs." (message n° 2473)

-C'est clair. Ce qui anime la direction du GRIP, ce n'est déjà plus la réflexion, mais le comportement de ses membres qu'elle traite sur le mode accusatoire. Elle s'aligne donc sur la politique ministérielle en matière d'éducation. Le prochain manuel du GRIP aura sans aucun doute pour titre : Education et analyse du comportement. Son livre de chevet est déjà Réussir l'école (Claude Thélot, Philippe Joutard, Editions du Seuil, 1999) On peut y lire : « Ce qui [...] continuera de marquer les prochaines décennies, c'est l'importance grandissante des comportements dans cette formation qu'il faut donner au jeune et dont il aura besoin tout au long de sa vie. » (page 158) ou bien, à l'adresse des professeurs : « Il faut bien entendu que tous, les enseignants et les autres [adultes] soient bien formés [...], mais au-delà tout repose sur leurs comportements. » (pages 215-217)

On retrouve l'origine historique de cette pente suivie par l'irrationalisme dans les années trente chez un des premiers analystes du fascisme : « Le fascisme traite la pensée comme un comportement. Ce qui (innovation) fait d'elle un acte au sens juridique, le cas échéant criminel, et passible des sanctions appropriées. » Bertolt Brecht, (Ecrits sur la politique et la société).

Evelyne [S.], Gilbert Molinier

PS : Le message 2439 "questions de procédure" a lui aussi été écrit à quatre mains.

 

Retour à la table des matières
V) Sur l’irrégularité statutaire d’une exclusion (24 mai 2010)

 

Le 13 mai 2010, Guy Morel donne les résultats d’un vote dont le moins que l’on puisse dire est qu’il est entaché de graves irrégularités. Celles-ci sont imputables à de sérieuses carences contenues dans les statuts du GRIP et à la volonté de la direction de contrevenir à la lettre des statuts tels qu’ils existent. En effet, nulle part on ne prévoit dans les statuts du GRIP, la possibilité d’une « exclusion ». Seul un article, l’article 7, envisage vaguement ce qu’il appelle « radiation ».

Message envoyé par Guy Morel le 13 mai

To: "Liste GRIPgrip prog" <Liste GRIP>

Subject: [GRIP: 2518] exclusion

Par six voix pour, une contre et trois abstentions le CA a pris la décision d'exclure Michel Delord du GRIP. Cette exclusion a pris effet à 14 heures.

Message de Gilbert Molinier envoyé par Evelyne [S.]

To: <GRIP-CA>

Cc: <Liste GRIP>

Subject: [GRIP: 2659] OBLIGATION LEGALE d'annulation de l'exclusion de Michel Delord

Bonjour,

Ce message s'adresse d'abord aux trois auteurs d'une action illégale, Jean-Pierre Demailly, Pascal Dupré et Guy Morel. Mais il s'adresse aussi à tous les membres du GRIP et membres de la direction attachés à son existence.

On ne reviendra pas ici sur les nombreuses incohérences formelles qui accompagnent l’acte d’accusation organisant l’exclusion du GRIP de Michel Delord. (Voir notamment message [GRIP: 2439] questions de procédure).  On ne reviendra pas non plus sur le fond de l’affaire, insoutenable tel qu’il est formulé. Les statuts du GRIP ne prévoyant pas la possibilité d’une telle sanction d’exclusion, le CA du GRIP a obligation légale de l’annuler aussitôt.

 I / Le 9 mai 2010, à 9heures 51, on pouvait lire un « Communique a la liste générale du GRIP » (message [GRIP: 2385]) dont les termes sont les suivants : « Depuis plusieurs mois, Michel Delord ne cesse de propager des critiques absurdes** et des messages déstabilisants qui paralysent  l'action de l'association et ne peuvent aboutir qu'à la disparition  de celle-ci. Les attaques personnelles allant jusqu'à la diffamation,  les remises en cause du travail collectif répandues sur la liste générale sont d'autant plus inadmissibles qu'elles viennent d'un des coprésidents du GRIP, par ailleurs dépositaire de savoirs utiles s'ils sont employés à bon escient. Ce comportement destructeur nous conduit à demander à Michel Delord de démissionner de ses responsabilités, faute de quoi le CA aurait à se prononcer, conformément à l'article 7 des statuts, sur son exclusion du GRIP. [C’est moi qui souligne. E.D.] Quoi qu'il en soit, un autre représentant légal du GRIP auprès du ministère doit être désigné au plus vite. Jean-Pierre Demailly, Pascal Dupré, Guy Morel.

** Acharnement procédurier dénué de fondement contre GRIP-éditions, accusation de fabrication de faux numéros ISBN, etc... »

 Le 13 mai à 15 heures 40, on pouvait lire un communiqué intitulé « exclusion » (message [GRIP: 2518])  dont les termes sont les suivants : « Par six voix pour, une contre et trois abstentions le CA a pris la  décision d'exclure Michel Delord du GRIP. Cette exclusion a pris effet à 14 heures. »

II / L’article 7 des statuts du GRIP invoqué est ainsi libellé : « ARTICLE 7 – Radiation La qualité de membre se perd par : La démission / Le décès /  La radiation prononcée par le conseil d'administration. »

Il faut donc convenir que l’article 7 ne prévoit nullement une quelconque procédure d’« exclusion ». Ni le mot ni son concept ne sont mentionnés. Les statuts du GRIP sont si défaillants qu’il est impossible en droit et en fait de procéder à l’exclusion de quelque membre que ce soit. C’est donc à tort que les auteurs du communiqué référencé ci-dessus invoquent l’article 7. Cette sanction est donc nulle et sans effets. La demande des trois signataires du communiqué, formulée comme exorbitante, doit être rejetée.

III / J’ai donc l’honneur de vous demander de bien vouloir annuler cette décision illégale dès réception de ce message car elle est

a)non respectueuse des statuts du GRIP et

b)particulièrement préjudiciable aux intérêts de Michel Delord et à sa réputation dans les milieux de l’enseignement.


En conséquence, le CA du GRIP qui a pris une telle responsabilité personnelle, sans égards pour les statuts du GRIP, doit immédiatement

a)lui présenter des excuses sur la liste générale du GRIP

b)en informer tous ceux et celles, personnes ou associations qui en auraient par erreur été informés et

c)le réintégrer immédiatement dans toutes ses fonctions, droits et prérogatives.

En même temps, je ne saurais me soustraire à mes responsabilités de membre du conseil d’administration. La situation dans laquelle le GRIP se trouve est absolument dramatique. Sa direction en porte la responsabilité principale, ce qui n’exonère aucun membre de ladite association. Il appert que les statuts du GRIP tels qu’ils sont formulés jusqu’ici ne peuvent assurer la tranquillité requise pour la réflexion. Ils doivent donc d’urgence être modifiés, complétés, précisés. Il en va de la survie du GRIP à laquelle nous sommes tous attachés. La convocation d’une assemblée générale s’impose. »

Evelyne [S.], membre du CA du GRIP.

 

Retour à la table des matières
VI) Exclusion-radiation ou la paresse du chercheur (27 mai 2010)

 

Où l’on voit que le GRIP nouveau montre le bout du nez : la recherche lui répugne. Il sait. Contrainte de s’expliquer sur l’absence du terme comme des procédures d’exclusion, la direction du GRIP délègue le plus paresseux d’entre eux, son secrétaire. La réponse est facile, et il fallait y penser, mais le prix à payer est celui d’une double impasse -confusion du mot et du concept, confusion du sens courant d’un mot et de son sens dans une spécialité, nommément le droit.

Nous le rappelons à un minimum de sérieux…

Message de Guy Morel, secrétaire du GRIP

Cc: Jean-Yves Degos <Jean-Yves Degos>

Subject: [GRIP: 2689] LANGUE FRANçAISE

To: Liste GRIP

1- Radiation synonyme exclusion

Source : http://www.crisco.unicaen.fr/cgi-bin/trouvebis2?requete=radiation&refer=%23&proc=1157_14254

Message en réponse de Gilbert Molinier

To: <GRIP-CA>

Cc: <Liste GRIP>

Subject: [GRIP: 2690] RADIATION/EXCLUSION

En réponse à un message de Jean-Yves Degos ([GRIP: 2688])  où l’on peut lire que le GRIP est « effectivement […] un lieu de non-droit, puisqu[’] on prétend exclure des membres d'une association alors les statuts ne prévoient pas la possibilité d'exclure, mais de radier des membres, ce qui est différent… », Guy Morel ([GRIP: 2689]) répond par un renvoi à la lecture d’un dictionnaire des synonymes « Radiation synonyme exclusion ». Une telle « réponse » est acceptable si elle est donnée par un élève de 6ème ; en l’occurrence, elle frise l’impertinence.

Si la paresse est une vertu du chercheur, alors nous avons une réponse parfaite. Elle n’en mérite pas moins examen. Cette recherche est particulièrement pauvre. Disons que Guy Morel a trouvé ce qu’il cherchait. Ensuite, il esquive toute réponse au fait que l’article 7 des statuts du GRIP n’utilise pas le mot « exclusion », mais celui de « radiation ». Et pourtant, cela ne va pas sans conséquence.

I / Il est vrai, tant que l’on reste au niveau du langage courant, que radiation et exclusion peuvent être considérés comme synonymes. Jean-Yves Degos ne le conteste pas, mais sa remarque cerne le GRIP comme  « un lieu de non-droit ». Donc, sa référence est juridique.

Il suffit de consulter un dictionnaire pour lire : DELIT : […] Dr. Pén. Et cour. 1° (sens large). Délit ou délit pénal : toute infraction à la loi, punie par elle. V. Contravention, crime, infraction. » (Petit Robert, édition 1978)

Dans leur usage courant, infraction, délit, crime peuvent bien être considérés comme synonymes. Mais dès qu’on entre dans l’univers de la précision, ici, celui du droit, ces termes se distinguent absolument. L’infraction relève du tribunal de police ou de première instance ; le délit relève du tribunal de grande instance ; le crime relève du tribunal d’assises. Les synonymes deviennent quasiment antonymes. Et cela change tout.

Dans les statuts des associations, une telle distinction entre « radiation » et « exclusion » s’opère de fait. Un article précise les conditions de « radiation » ; un autre précise les conditions d’« exclusion ». Il n’y a qu’au GRIP, qui fait profession de traiter de la langue française, où l’on traite la langue française avec tant de légèreté.

Par exemple, on peut lire un modèle de statut d’association qui distingue comme on le fait partout, sauf au GRIP, « radiation » et « exclusion », aussi bien dans sa définition que dans ses modalités d’application. Je reproduis ce modèle ci-dessous :

« Article perte de la qualité de membre.

La qualité de membre se perd par: Résiliation de son adhésion par le membre décès, non paiement de la cotisation ; non paiement de la cotisation après un rappel par le trésorier, non paiement de la cotisation après deux rappels par le trésorier, radiation pour non paiement de la cotisation, radiation pour non paiement de la cotisation après un rappel par le trésorier, radiation pour non paiement de la cotisation après deux rappels par le trésorier, disparition, fusion, liquidation de la personne morale exclusion pour motif grave. Dans le cas d'exclusion l'intéressé sera invité à présenter ses explications et arguments devant le... avant que l'instance dirigeante prenne sa décision. Bureau, conseil d'administration assemblée générale.

Dans le cas d'exclusion l'intéressé sera informé par LRAR et pourra présenter ses explications et arguments devant le tant que la décision soit prise. Bureau conseil d'administration assemblée générale


Article Discipline

Les membres doivent respecter les statuts et le règlement intérieur de l'association. Ils doivent éviter des propos ou comportement pouvant nuire à l'association ou la discréditer. Ils  s'efforceront de contribuer au fonctionnement,  à la poursuite de l'objectif de l'association et à la pratique des activités de façon conviviale. En cas de non respect des statuts et du règlement intérieur ou de comportement ou propos susceptible de créer un préjudice à l'association le conseil d'administration les avertira par lettre recommandée avec avis de réception, ou par remise de la lettre contre signature du bordereau de transmission, de l'étude des faits et de leur possibilité de se faire entendre du conseil. Il  pourra ensuite prendre envers eux une sanction allant du blâme à l'exclusion. »

Nous devons reconnaître que cela a une autre allure que les pitoyables dits « Statuts du GRIP ».

II / Statutairement, il eût été possible de demander la « radiation » de Michel Delord, mais non son « exclusion », mais il est impossible de demander son « exclusion » en se référant à l’article 7. Encore que l’article 7 est très mal fagoté. « Radiation. La qualité de membre se perd par : * La démission, * Le décès, * La radiation prononcée par le conseil d'administration. »

Si aucune assemblée générale et si la direction du GRIP, c’est-à-dire le conseil d’administration, n’ont su, pu ou voulu se donner une telle arme afin de pouvoir vivre conformément aux buts qu’ils poursuivent, elles en sont les seules responsables et doivent en assumer la responsabilité et toutes les conséquences. Elles doivent d’abord constater une carence, ensuite elles doivent y pourvoir. C’est l’assemblée générale et elle seule, qui en a le pouvoir.

A deux lourdes erreurs près, Guy Morel est obligé de constater une telle carence des statuts, et elles sont nombreuses. Il écrit : « - Le CA a la possibilité d'exclure dans les conditions précisées dans  les statut. - Le membre concerné peut dire ce qu'il veut, et d'ailleurs, il ne s'en est pas privé. Les statuts ne prévoient aucune règle à ce sujet. - Aucune convocation devant aucune assemblée n'est prévue dans les  Statuts » (message 2533) Dans un autre message, il ajoute « Quelques remarques : 1-les statuts du GRIP ne prévoient pas de "dissolution du CA". 2- Ils ne prévoient pas non plus la possibilité de "refaire une AG" 3- Ils prévoient en revanche la possibilité de convoquer une AG extraordinaire si elle est demandée par la moitié des membres plus un. » (message [GRIP: 2478])

Que valent des statuts qui ne prévoient rien, ne définissent aucune règle..? De tels statuts doivent  être modifiés de toute urgence.

La première lourde erreur contient deux fautes : Le CA n’a pas la possibilité d’« exclure » ; a fortiori, aucune « condition » d’exclusion n’est « précisée ». Et s’il était possible d’admettre que « exclusion » est le même mot que « radiation », les statuts ne prévoient que deux cas de radiation : « la démission, le décès ».

La seconde lourde erreur -par omission- tient au fait que le président a le pouvoir de convoquer une assemblée générale « si besoin est » (article 13). Est-il besoin de rappeler que ce besoin se fait cruellement ressentir ?

Jusqu’à présent, on est obligé de constater que la direction du GRIP, pourtant garante des statuts et du respect des dispositions qu’ils contiennent, commet une série de fautes extrêmement graves qui ont été abondamment expliquées et commentées, sans que jusqu’ici elle accepte d’en prendre acte, ce qui en augmente la gravité. Dans toutes les associations ayant des statuts opérationnels, un tel manquement aux statuts est sanctionné par l’exclusion des membres. 

Gilbert Molinier

Retour à la table des matières
VII) La direction perd son sang-froid (27 mai 2010)

 

Le 27 mai, on pouvait lire le message ci-dessous, envoyé par Pascal DUPRE. Incapable de s’expliquer sur ses manigances, ses multiples infractions aux statuts, ses libéralités quant aux procédures, refusant d’en reconnaître la réalité, mal à l’aise pour savourer une victoire obtenue dans des conditions brocardant les règles élémentaires de la vie démocratique, la direction du GRIP n’a plus qu’une solution : l’insulte et l’exclusion, qu’elle baptise cette fois « résiliation ».  On y répond. Evidemment, la réponse ci-dessous, ne peut plus atteindre son destinataire directement.

Message de Pascal Dupré

To : Liste GRIP, Gilbert Molinier ,  Evelyne [S.] , GRIP-CA

Subject: Re: Radiation/exclusion/résiliation des listes

« Malgré ce constat qui a reçu plusieurs échos positifs, il apparaît ce soir que certains ont continué à déverser leurs immondices sur la liste griprog. J'ai ouvert cette liste pour qu'elle soit un lieu d'échange et de travail. Je n'ai reçu aucun mandat du GRIP pour le faire, même si à l'époque j'avais l'assentiment de tous. Aussi n'ai-je aucune raison de laisser supporter cette situation aux autres membres de la liste plus longtemps. Je viens de résilier l'abonnement de Gilbert Molinier et d'Evelyne [S.]. J'en informe le CA pour qu'il puisse prévenir ces deux membres de la tenue d'une assemblée générale en temps et en heure, sans passer par la liste googlegroups. Je suis prêt à suivre la même procédure pour toute personne qui diffuserait des messages d'une même teneur. Je me tiens évidemment à la disposition du CA s'il estime nécessaire d'ouvrir d'autres listes par mon intermédiaire. » Pascal Dupré

Cher Pascal,

Hier, vous avez envoyé le message suivant sur la liste de discussion griprog ; celui-ci a aussitôt été contresigné par Jean-Pierre Demailly (message [GRIP 2697] : « Malgré ce constat qui a reçu plusieurs échos positifs, il apparaît ce soir que certains ont continué à déverser leurs immondices sur la liste griprog. J'ai ouvert cette liste pour qu'elle soit un lieu d'échange et de travail. Je n'ai reçu aucun mandat du GRIP pour le faire, même si à l'époque j'avais l'assentiment de tous. Aussi n'ai-je aucune raison de laisser supporter cette situation aux autres membres de la liste plus longtemps. Je viens de résilier l'abonnement de Gilbert Molinier et d'Evelyne [S.]. J'en informe le CA pour qu'il puisse prévenir ces deux membres de la tenue d'une assemblée générale en temps et en heure, sans passer par la liste googlegroups. Je suis prêt à suivre la même procédure pour toute personne qui diffuserait des messages d'une même teneur. Je me tiens évidemment à la disposition du CA s'il estime nécessaire d'ouvrir d'autres listes par mon intermédiaire. » Pascal Dupré. Ce message reprenait en écho un extrait significatif de celui de Nicolas Lakshmanan : « Je t'entends très bien Nicolas. De deux choses l'une : ou l'on bosse avec Demailly comme président, ou on s'amuse avec les bavardages de Delord et Molinier. Mais pour l'amusement, j'ai déjà mieux. »

-Comme vous le savez, j’ai transmis es qualité et en mon nom un certain nombre de messages écrits par Gilbert Molinier. Je l’ai fait pour plusieurs raisons. D’abord, parce qu’il est quasiment interdit d’écriture sur cette liste, ensuite par ce que je partage le contenu de ses dernières écritures, enfin parce que je souhaite que les arguments qu’il avance soient discutés par le CA, que les questions qu’il pose soient traitées et réglées aussi sérieusement qu’elles ont été posées. Les textes successifs de Gilbert Molinier mettent en évidence de graves dysfonctionnements des statuts du GRIP auxquels la direction du GRIP reste jusqu’ici sourde et indifférente. Ils révèlent de graves manquements au fonctionnement démocratique de l’association, principalement imputable à sa direction. Ils interrogent la direction et les membres du GRIP sur deux questions importantes qui, si elles ne sont pas dument traitées d’urgence, parasitent la vie du GRIP. La première a trait aux conditions particulièrement  irrégulières de l’exclusion de Michel Delord, coprésident ; la seconde porte sur les nombreuses carences des statuts du GRIP. Non seulement ces messages ont accusé une fin de recevoir -exceptées quelques manœuvres dilatoires-, non seulement vous n’y avez jamais répondu comme leur sérieux et leur pertinence l’exigent, mais aujourd’hui, vous les traitez d’« immondices ».

Vous osez cependant écrire que vous avez « ouvert cette liste pour qu'elle soit un lieu d'échange et de travail. » Est-ce là votre conception de l’échange et du travail ? Vous perdez le sens de toute mesure. Ne confondez-vous pas invective et argument ? Permettez-moi de vous dire que vous exagérez !  Je veux bien admettre que vous ayez encore le souci de la discussion, mais sous une condition. Pour l’instant, votre conclusion consiste à traiter toutes ces remarques, questions, interrogations, mises en garde, rappels à l’ordre institutionnel comme « immondices ». Soit. Mais vous avez le devoir intellectuel et moral d’exposer le raisonnement  qui y conduit. Et vous devrez m’en convaincre !

-D’autre part, vous prenez une décision, aussitôt contresignée par Jean-Pierre Demailly, président d’honneur du GRIP, celle de résilier unilatéralement « résilier l'abonnement de Gilbert Molinier et d'Evelyne [S.] » à la liste griprog. Depuis le  27 mai -18 heures 34, nous ne recevons plus aucun message de cette liste et ne sommes plus en position de pouvoir répondre aux messages envoyés. Vous avez exclu Michel Delord du GRIP dans des conditions et pour des raisons plus que contestables. Au lieu de prendre le temps d’en discuter, vous ne faites  que multiplier  les difficultés. Vos refus réitérés de toute discussion raisonnable vous conduit inéluctablement à exclure tout ce qui vous dérange.

Aujourd’hui, vous excluez complètement Gilbert Molinier de la discussion. Et pourtant, vous ne pouvez pas ne pas savoir, aussi pour en avoir bénéficié personnellement souvent, le rôle qu’il y joue, même discrètement, en tant que conseil, en tant que critique. Ce faisant, vous lui refusez une place qu’il pourrait, devrait et aurait dû occuper au GRIP depuis longtemps déjà. Et ce, me semble-t-il, pour des raisons qui sont moins qu’avouables. Croyez que je le regrette. 

Vous m’excluez de la discussion. Ce faisant, vous m’empêcher de m’acquitter des responsabilités que j’ai en tant que membre du conseil d’administration du GRIP. Si bien que votre incise devient ridicule. Vous écrivez : « J'en informe le CA pour qu'il puisse prévenir ces deux membres de la tenue d'une assemblée générale en temps et en heure, sans passer par la liste googlegroups. » Mais comment pourrais-je efficacement et avec profit participer à une assemblée générale à laquelle vous m’interdisez de participer en connaissance de cause ?

Ces deux « résiliations » s’apparentent à deux « exclusions » masquées sous un fatras formaliste. Elles ne sont rien d’autre que l’expression arbitraire de deux exclusions. En même temps, mais à votre corps défendant, vous exhibez une autre carence grave des statuts du GRIP, celle de la définition du lien organique qui unit GRIP et la liste griprog.

Je vous demande donc de réinitialiser l’abonnement de Gilbert Molinier à la discussion. Ses contributions sont irremplaçables.

Je vous demande aussi, expressément, soit  de réinitialiser mon abonnement à la liste griprog de telle sorte que je puisse suivre les discussions en tant que membre du CA ou bien d’agir à découvert et d’entamer une procédure d’exclusion ou de radiation d’un membre élu au CA par l’assemblée générale. Il vous faudra alors réfléchir à trouver des raisons, de vraies raisons.

Cordialement.

Evelyne [S.], membre du CA

 

Retour à la table des matières
VIII) Sur l’art de la discussion au GRIP (28 mai 2010)

 

J’aurais souhaité envoyer le courrier suivant sur la liste griprog, mais mon contrat d’abonnement a, lui aussi, été résilié par Pascal Dupré. Il informe sur les conditions et l’état de la discussion au sein du GRIP… Evelyne [S.]/Gilbert Molinier

Bonsoir,

J’ai récemment reçu quatre messages, les deux premiers signés par Françoise Svel, les deux suivants par  Cécile Reveret ; ils sont reproduits dans le corps du texte. J’ai beaucoup hésité avant d’y répondre pensant que, puisqu’ils sont méprisants, ils sont méprisables ; pensant que, puisqu’ils sont haineux, ils sont haïssables. Ils ne visent qu’à blesser.

Un dernier message de Pascal Dupré contresigné par Jean-Pierre Demailly, président et président d’honneur du GRIP ( !?) (message 2697) m’oblige à y revenir. A quatre mains, ils écrivent : « il apparaît ce soir que certains ont continué à déverser leurs immondices sur la liste griprog. […] Je viens de résilier l'abonnement de Gilbert Molinier et d'Evelyne [S.]»

Ils motivent cette exclusion de la liste de discussion par le fait que celle-ci a été ouverte « pour qu’elle soit un lieu d'échange et de travail. » 

Les messages que Cécile Reveret et Françoise Svel incriminent sont ceux que j’ai envoyés ces trois dernières semaines sur la liste de discussion. Ces derniers interrogent la direction et les membres du GRIP sur deux questions importantes qui, si elles ne sont pas dument traitées d’urgence, parasitent la vie du GRIP. La première a trait aux conditions particulièrement  irrégulières de l’exclusion de Michel Delord, coprésident ; la seconde porte sur les nombreuses carences des statuts du GRIP. En reprenant les messages de Cécile Reveret et Françoise Svel, on aura une idée plus exacte de l’idée que la direction du GRIP entend promouvoir de ce qu’est un « lieu d’échange » et un « lieu de travail ».  

Ces trois messages m’interrogent sur le fait de savoir si je suis bien l’auteur de plusieurs textes que je n’ai pas écrit mais que j’ai signés en toute connaissance de leur contenu et envoyés à la fois au CA et en copie sur la liste de discussion.

Comme chacun le sait, je ne suis pas l’auteur de ces textes, ils ont été écrits par Gilbert Molinier. Si je suis bien incapable d’écrire de tels textes, ils ne correspondent ni à mon écriture ni à mes champs de préoccupations intellectuels, j’en partage le contenu, complètement. Si bien que je les ai fait miens au point de les signer, autant que je puis dire que « Deux et deux sont quatre. » même si je ne suis pas l’auteur de cet énoncé. Et je les ai volontiers signés aussi parce que je suis membre du CA et ai voulu que ces textes soient adressés directement au CA. Je souhaitais que ces questions soient traitées et réglées aussi sérieusement qu’elles ont été posées. Voilà ce qu’on propose comme « échange ».

Cécile Reveret et Françoise Svel sont professeurs de lettres. Comme son nom l’indique, un professeur de lettres s’intéresse aux lettres, c’est-à-dire principalement à ce qui est écrit, roman, poésie, théâtre…

Chacun sait que je ne suis pas l’auteur de ces textes. Françoise Svel s’interroge : « [GRIP: 2650] Françoise Svel : « Que c'est beau, les grands sentiments!!! Quel sublime appel au droit! Quelle sollicitude dans les conseils prodigués! Permettez-moi une question, Chère Evelyne, ce magnifique texte a-t-il été écrit à  deux, à  quatre ou à  six mains? Je ne rivaliserai pas avec vous, je ne sais écrire que d'une main... » Elle ajoute : « [GRIP: 2654] Et le délire continue...On atteint des sommets! Heureusement que le ridicule ne tue plus, Chère Evelyne, sinon je serais très inquiète pour vous! Comme vos écrits ont changé ! Comment, en si peu de temps, avez-vous pu passer d'un style si aristocratique, d'une sensibilité si artistique à  un registre de langue aussi vulgaire: "tripatouillage"...que c'est vilain! Comment votre signature, et elle seule, se trouve-t-elle au bas de tels écrits? Mystère... »

Or, la veille, j’envoyai un texte ([GRIP: 2491] ARGUMENTS EN BALANCE) qui se terminait ainsi : « Si vous [Jean-Pierre Demailly] ne me croyez pas...demandez des explications complémentaires à Guy Morel qui est, au sens le plus vulgaire du terme, un politique. Cordialement. Gilbert Molinier Via Evelyne [S.] »

Chacun sait que je ne suis pas l’auteur de ces textes. Hier, on pouvait lire sous la plume de Cécile Reveret : « [GRIP: 2668] À la manière de ... Exercice pour les élèves. Vous rédigerez un texte sur le sujet de votre choix mais vous imiterez la façon ( Ne parlons pas nécessairement de style …), les tics d’écriture, le ton, d’un texte polémique que vous fournirez. Extrait du livre du maître : Il s’agit d’initier les élèves au pastiche. A titre de préparation, vous pouvez leur demander, avant le travail d’écriture, de repérer dans des textes de deux auteurs différents, les marques larmoyantes, gnan-gnan, d’une part et les marques agressives, teigneuses, procédurières, de l’autre. N.B. Veillez à ce qu’ils distinguent le pastiche, la parodie, …le plagiat …et l’imposture. Vous leur ferez noter que le pastiche n’a de légitimité que dans l’humour. Cécile Revéret »

Récemment, j’envoyai le texte suivant adressé à Isabelle Voltaire « [GRIP: 2542] Une simple question de structure. Il se terminait par ces mots : « On ne peut pas échapper à la structure. La structure est inévacuable. Alors, à l'année prochaine... Et si je me trompe, ce ne sera que de quelques mois. Bonne soirée. Gilbert Molinier via Evelyne [S.] »

Donc, chacun sait que je ne suis pas l’auteur de ces textes. Employer le terme de pastiche c’est faire un contresens. Mais il s’agit de transmission par moi d’un texte écrit par un autre. Comme si le facteur pouvait être soupçonné d’être le plagiaire de courriers écrits par d’autre parce qu’il en assure le port ! Comme si le facteur pouvait être soupçonné d’avoir écrit les courriers qu’il porte ! Très récemment encore, j’ai envoyé un message adressé à Jean-Pierre Demailly qui se terminait par ces mots : « On retrouve l'origine historique de cette pente suivie par l'irrationalisme dans les années trente chez un des premiers analystes du fascisme : « Le fascisme traite la pensée comme un comportement. Ce qui (innovation) fait d'elle un acte au sens juridique, le cas échéant criminel, et passible des sanctions appropriées. » Bertolt Brecht, (Ecrits sur la politique et la société). Evelyne [S.] Gilbert Molinier PS : Le message 2439 "questions de procédure" a lui aussi été écrit à quatre mains.

Cécile Reveret et Françoise Svel sont professeurs de lettres. Comme son nom l’indique, un professeur de lettres s’intéresse aux lettres, c’est-à-dire principalement à ce qui est écrit, roman, poésie, théâtre… contenus derrière lesquels l’auteur s’efface. En l’occurrence, qu’importe que l’auteur des messages s’appelle Gilbert Molinier ou Evelyne [S.]. Il fallait s’attaquer au contenu de ces messages, aux questions qu’ils posent.

Cécile Reveret et Françoise Svel sont inscrites dans un groupe qui entend redonner une certaine vigueur aux épreuves classiques de l’enseignement des lettres, analyse grammaticale, dissertation, explication de textes… Mais lorsqu’il s’agit de passer aux actes, on préfère les attaques ad hominem, c’est plus facile. De tels textes, mus par la seule méchanceté, par la seule bêtise, ne devraient pas avoir droit de cité sur cette liste ; ils deviennent la règle. Plus aucune retenue, plus aucune tenue.

Il n’empêche. Pascal Dupré et Jean-Pierre Demailly écrivent : « J'ai ouvert cette liste pour qu'elle soit un lieu d'échange et de travail. » Est-ce là définir un lieu d’échange ? Un lieu de travail ? Je ne le crois pas.

Il n’empêche. Cécile Reveret et Françoise Svel échangent volontiers quelques impressions sur la liste. Récemment, nous pouvions lire un message de l’une adressé à l’autre ([GRIP: 2485] Statuts, CA, et président d'honneur) : « Bonjour Françoise, Je comprends que tu sois écoeurée, comme nous tous, du climat qui règne ici. […] Si mauvaise ambiance il y a, l'origine me paraît manifeste. […] Mais quelle solution pour faire cesser ce pouvoir de nuisance insensé ? »

Cordialement.

Evelyne [S.]

Retour à la table des matières
IX)
Le secrétaire du GRIP condamne la direction du GRIP (29 mai 2010)

 

Désormais aux abois, après avoir fait preuve d’une arrogance aussi grossière que son mépris de la vie démocratique, forcée par nos rappels au respect de la légalité et de la régularité des procédures, sans doute interrogée par des membres inquiets, la direction essaie de justifier sa décision d’exclusion de Michel DELORD après-coup. Ici, sachant que nous ne pouvons plus mener cette discussion pour cause de résiliation de la liste, le secrétaire Guy MOREL revient à la charge. Il renvoie à un lien… A-t-il lu son contenu ? Rien n’est moins sûr. S’il l’avait lu, il ne l’aurait pas envoyé ! Il ne fait que confirmer les nombreuses irrégularités et illégalités qui émaillent de bout en bout la procédure suivie par la direction du GRIP. Nous en reproduisons ci-dessous le contenu et y apportons quelques remarques.  Gilbert MOLINIER

 

To: Liste GRIP
Subject: Re: [GRIP: 2713] Peut-on exclure un membre d'une association ? - Service-public.fr
Le 28 mai 2010 10:41, Guy morel <Guy Morel > a écrit :

Bonjour,

Les assertions de G. Molinier sur la différence, essentielle à ses yeux,  entre "exclusion" et "radiation" […] ont pu jeter le doute. C'est pourquoi j'indique ce lien : http://vosdroits.service-public.fr/associations/F71.xhtml

 

« Peut-on exclure un membre d'une association ?

Mis à jour le 01.06.2007 par La Documentation française

L'association résulte d'une convention régie par les principes du droit applicables aux contrats et obligations. L'adhésion à une association constitue donc un engagement qui suppose d'une part des conditions et impose d'autre part des règles. Tout membre, qui ne remplit pas ses obligations contractuelles, encourt donc des sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion de l'association.

L'exclusion peut intervenir :

·                     lorsque les conditions requises par les statuts pour adhérer à l'association ne sont plus réunies (capacité juridique, droits civiques, activité professionnelle, âge, etc),

·                     en cas d'infraction aux règles statutaires ou au règlement intérieur (non-paiement des cotisations, fautes, motifs graves, etc).

La procédure d'exclusion est généralement prévue par les statuts ou le règlement intérieur de l'association ; elle peut être prononcée sur décision du conseil d'administration ou de l'assemblée générale. A défaut de stipulation statutaire, elle peut intervenir dès lors que l'associé ne respecte pas ses engagements (résolution de l'adhésion).

En toute hypothèse, l'intéressé doit être averti par écrit de la décision susceptible d'être prise à son encontre ainsi que de la possibilité qui lui est offerte de se défendre.

L'associé exclu dispose de plusieurs recours possibles :

·                     le recours amiable devant le conseil d'administration, l'assemblée générale ou le cas échéant la fédération. De telles dispositions peuvent être prévues par les statuts ou le règlement intérieur;

·                     le recours judiciaire devant le tribunal de grande instance du siège de l'association. La décision d'exclusion peut être annulée pour des motifs de forme (par exemple, décision prise par le conseil d'administration alors que les statuts prévoient que seule l'assemblée générale peut radier un membre) ou pour des motifs de fond (par exemple lorsque la faute retenue n'est pas d'une gravité telle qu'elle justifie la sanction).

A noter : l'annulation par un tribunal d'une décision d'exclusion rend à l'intéressé sa qualité de membre mais, n'étant pas susceptible d'exécution forcée, ne peut en principe imposer à l'association sa réintégration effective. En cas d'inexécution du jugement, il existe néanmoins la possibilité de demander réparation du préjudice subi. »

Quelques remarques.

1 / Je n’ai jamais dit qu’il n’est pas possible d’exclure un membre d’une association ! Je conteste simplement sa possibilité au sein du GRIP puisqu’une telle occurrence n’apparaît pas dans ses statuts. Son assemblée générale peut et doit y pourvoir. Or jusqu’ici, une telle possibilité n’est même pas envisagée.

2 / Dans le texte convoqué à charge, on peut lire : « L'association résulte d'une convention régie par les principes du droit applicables aux contrats… » Cette assertion se retourne aussitôt contre la direction du GRIP puisque ses statuts sont absolument défaillants à tous égards. Les statuts du GRIP ne se soumettent à aucun principe du droit des associations, en cela, ils ne sont pas applicables ; en outre, sa direction est absolument incapable de soumettre ses actions au x principes élémentaires de la justice, rituel de la procédure, neutralité des juges, sérénité des juges, respect du contradictoire, des droits élémentaires du prévenu, délais, recours…

3 / On peut lire : « L'exclusion peut intervenir : lorsque les conditions requises par les statuts pour adhérer à l'association ne sont plus réunies (capacité juridique, droits civiques, activité professionnelle, âge, etc), en cas d'infraction aux règles statutaires ou au règlement intérieur (non-paiement des cotisations, fautes, motifs graves, etc). »

Cela aussi, je ne le conteste pas ! Mais les statuts du GRIP ne mentionnent aucune de ces conditions. Il convient d’abord de modifier les statuts, de telle sorte qu’ils puissent être applicables. D’autre part, le GRIP ne s’est donné aucun règlement intérieur !  

4 / On peut lire : « La procédure d'exclusion est généralement prévue par les statuts ou le règlement intérieur de l'association »

Certes, mais les statuts du GRIP n’ont pas prévu une telle possibilité.

5 / On peut lire encore : « En toute hypothèse, l'intéressé doit être averti par écrit de la décision susceptible d'être prise à son encontre ainsi que de la possibilité qui lui est offerte de se défendre. »

En l’espèce, l’intéressé n’a même pas été « averti par écrit ». Il a pu lire un communiqué sur la liste de discussion griprog. Celui-ci indique : « To: GRIP Subject: [GRIP: 2385] Communique a la liste generale du GRIP »

Ce dernier contient au moins trois erreurs de procédure :

a)Il n’est pas adressé directement à l’intéressé, mais à  la liste du GRIP. Il a donc valeur informative, pas plus. Il aurait dû être précédé d’un envoi personnel à l’intéressé.

b)Il ne s’adresse à l’intéressé, mais aux membres du GRIP. L’intéressé n’y intervient qu’à titre d’objet que l’on montre mais pas à titre de sujet que l’on sollicite. Que vaudrait une citation à comparaître ou une assignation si son destinataire était informé par voie de presse ? Elle tomberait aussitôt, elle serait de nulle portée et de nul effet.

c) En regard de l’article 7 des statuts, ce communiqué n’a absolument aucune valeur officielle. Il devait être signé de la direction du GRIP, du CA.

d)Une accusation ne peut se fonder que sur des faits précis, précisément énoncés. Que valent ces expressions : « critiques absurdes », « messages déstabilisants », « attaques personnelles », « les remises en cause du travail collectif » ? Que vaut cet « etc... » dans la liste jamais close des griefs qu’on porte à son endroit ?

e) Où est exposée « la possibilité qui lui est offerte de se défendre » ?

f) Où sont mentionnées les échéances ? Les accusateurs écrivent : « Ce comportement destructeur nous  conduit à demander à Michel Delord de démissionner de ses responsabilités, faute de quoi le CA aurait à se prononcer,  conformément à l'article 7 des statuts, sur son exclusion du GRIP. 

g) Où sont mentionnées les voies de recours ?

A-t-on jamais vu un acte d’accusation aussi mal fagoté ?

 

Retour à la table des matières
X)
Sur les fondements de l’illégalité de l’exclusion de Michel Delord (29 mai 2010)

 

Si j’avais encore la possibilité de discuter sur la liste du GRIP, j’avancerais les deux pistes ci-dessous. Deux liens très sérieux.

-          I / http://www.actes6.com/juridique/membres_association.htm

-         II /  http://www.elodis-associations.fr.fm/

Les passages les plus importants sont surlignés en rouge gras. Ils montrent d’abord qu’il est essentiel de distinguer statutairement exclusion et radiation afin d’éviter toutes sortes de difficultés. Dans les statuts du GRIP, non seulement cette distinction n’est pas présente, non seulement la radiation n’est pas définie, mais rien n’est prévu quant aux formes procédurales… En l’absence, ces nombreuses carences bénéficient toujours au prévenu.

Pour toutes les juridictions pénales, il serait absolument clair que les conditions de neutralité, d’impartialité et de sérénité n’ont à aucun moment été respectées. Il suffira de relire les messages injurieux de Jean-Pierre Demailly - voir ses propos injurieux réitérés à l’endroit de Michel Delord, répercutés jusque dans les bureaux du ministère-, ceux, arrogants de Pascal Dupré ou méprisants de Guy Morel, sans compter ceux de quelques membres du GRIP.

Ils montrent d’évidence que, le cas échéant, aucune juridiction pénale ne reconnaîtrait la régularité de la procédure qui a conduit à l’exclusion de Michel Delord.

Gilbert Molinier

To: Liste GRIP
Subject: Re: [GRIP: 2713] Peut-on exclure un membre d'une association ? - Service-public.fr
Le 28 mai 2010 10:41, Guy morel <Guy Morel > a écrit :

Bonjour,

Les assertions de G. Molinier sur la différence, essentielle à ses yeux,  entre "exclusion" et "radiation" […] ont pu jeter le doute. C'est pourquoi j'indique ce lien : http://vosdroits.service-public.fr/associations/F71.xhtml

I / http://www.actes6.com/juridique/membres_association.htm

5. Radiation d'un membre

Le pouvoir disciplinaire d'une association a un caractère privé et reste soumis au contrôle de l'autorité judiciaire. Il y a lieu de distinguer la radiation de l'exclusion.

La radiation d'un membre est une mesure objective applicable à un adhérent qui cesserait de remplir certaines conditions particulières sans que cela implique un jugement défavorable sur le comportement de l'intéressé. Par exemple le défaut de paiement d'une cotisation après plusieurs rappels entraîne la radiation automatique du membre.

En revanche, l'exclusion est une sanction disciplinaire. Elle sanctionne des comportements susceptibles de compromettre la réalisation des buts poursuivis par l'association.

Les statuts (ou le règlement intérieur) doivent prévoir cette sanction, ainsi que l'organe habilité à la prononcer. Les sanctions les plus habituelles sont : l'avertissement, le blâme, la suspension et l'exclusion.

Toute sanction ne doit pas être contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs et doit être proportionnée aux faits reprochés.

L'organe disciplinaire devrait, en principe, être prévu dans les statuts. Si rien n'est prévu, il revient habituellement au conseil d'administration ou au bureau, réuni en conseil de discipline, de statuer.

Ce pouvoir peut également être donné à l'assemblée générale, soit en première instance, soit en appel. Enfin, dans un souci d'une plus grande objectivité, en particulier lorsqu'il y a conflit entre les dirigeants et le ou les membres, il n'est pas interdit de mettre en place un conseil de discipline spécial, élu par le conseil d'administration ou par l'assemblée générale. Cela évitera que ces mêmes dirigeants soient juges et parties, ce qui ne manquerait pas d'être interprété par toute juridiction saisie, comme un manque d'impartialité de la part de l'organe disciplinaire.

Dans le cadre d'une sanction disciplinaire, il est impératif de respecter scrupuleusement
les procédures prévues dans les statuts et les droits de la défense. Faute de respecter ces principes, la décision de sanctionner un membre est annulable devant les tribunaux. Respecter les droits de la défense implique de convoquer le membre afin d'entendre ses explications.
Un mode de convocation approprié doit être fixé par les statuts.

Le contenu de la convocation est particulièrement important : le membre doit avoir connaissance : des griefs qui lui sont imputés ; de la sanction encourue ;  des pièces versées à son dossier ; du délai imparti pour préparer sa défense ; (ce délai doit être suffisant)
- de la possibilité de se faire assister.

Enfin les "juges" doivent être impartiaux et débattre sans considération de personne (sanctions identiques pour faits identiques). Il est nécessaire de rédiger un procès verbal des délibérations. »

 

II / http://www.elodis-associations.fr.fm/

« -Cas de perte de la qualité de membre l'exclusion est rarement évoquée dans les articles statutaires traitant de ce sujet. Pudeur ou gêne devant cette hypothèse désagréable ?

Et pourtant il est utile, voir indispensable d'envisager, en souhaitant ne pas avoir à l'utiliser, cette sanction. Car contrairement au terme "Radiation" qui consiste à retirer le nom  d'un membre, de la liste des adhérents à la convention d'association pour différents motifs naturels (comme le décès, le déménagement...) ou circonstanciels (comme le non paiement de la cotisation) l'exclusion est le terme adapté à une décision de sanction de faits ou de propos contraires aux statuts ou préjudiciables pour l'association. Encore plus rarement est envisagée l'exclusion temporaire. Ne pas oublier, lorsque l'exclusion est traitée dans la rédaction d'un article des statuts, de prévoir le droit pour chaque membre de se défendre et donc de préciser les moyens ou procédures lui permettant cette défense, comme d'ailleurs pour toute sanction envisagée. C'est une obligation légale.

La radiation a pour sens commun la suppression d'une liste ou d'un ensemble. Elle peut parfois avoir une dimension de sanction. Dans le domaine associatif elle est souvent prévue comme un des cas de perte de la qualité de membre et  des droits, des avantages et des attributs liés à cette qualité. On peut presque toujours constater que, selon la formulation des l'article statutaire traitant de ce sujet, le décès, parfois évoqué comme autre cas  de perte n'entraîne pas la radiation. Et pourtant l'effet est le même : le membre décédé est rayé de la liste des membres. Comme d'ailleurs les membres qui déménagent, disparaissent, ou simplement cessent de s'intéresser à l'association. Et pourtant dans tous ces cas ils cessent de verser la cotisation donc devraient être radiés. Au non paiement de la cotisation est généralement associée une autre éventualité : la "faute grave" envers la personne morale. Alors que les circonstances ou causes sont de nature différentes et surtout n'ont pas la même valeur ou gravité. Aussi, pour dissocier ces circonstances, il convient d'utiliser le terme radiation pour les cas n'entraînant pas de faute grave envers l'association (non paiement de la cotisation, décès, départ vers d'autres lieux...)  d'actes dont les conséquences risquent d'être préjudiciables pour l'association et justifient une sanction pour lesquels le terme d'exclusion est mieux adapté.

 

 

Retour à la table des matières
XI) Le président-président d’honneur ne serait-il qu’un petit chef ?
(29 mai 2010)

 

Bien mal assis sur ses trônes, le président d’honneur-président veut faire valoir son autorité. Mais, il sait par devers lui qu’elle est illégitime. Alors il se passe ce qui se passe invariablement…

 

De : Jean-Pierre Demailly

Date : 28 mai 2010 21:15Objet : Re: [GRIP: 2732] Peut-on exclure un membre d'une association ?

À : Liste GRIP


« Chacun voit évidemment les choses avec sa propre lorgnette, mais le "résumé" présenté par Rudolf Bkouche n'a qu'un rapport extrêmement lointain avec la réalité des évènements tels que je les ai vécus.

En particulier, l'idée de proposer un vote de confiance pour confirmer le président d'honneur dans le rôle de président exécutif est ma SEULE INITIATIVE, résultant d'une mise en doute
de cette compétence par un des membres du CA que vous reconnaîtrez.

Nous avons maintenant mieux à faire que de pinailler sur la sémantique des verbes synonymes radier" et "exclure", pour contester des décisions qui sont de toutes façons irrémédiables et ne sauraient de être annulées que par une destruction totale de l'association (mais c'est peut-être
ce qui est voulu délibérément ?)

En revanche, les échéances incontournables se rapprochent, en particulier : - mener à bien les évalutions (en particulier CE1); les premiers résultats que je connais sont extrêmement bons.
- préparer les bilans pour le ministère et la DGESCO

- achever la publication du manuel de grammaire et la rédaction du livre de calcul de CE2

Si les prochains messages à venir sur la liste s'écartent de ces objectifs et du travail à mener, je demanderai au gestionnaire des listes de désabonner immédiatement les récalcitrants. »

Jean-Pierre Demailly

 

 

Retour à la table des matières
XII)
Une logique folle. Un président d’honneur-président (28 mai 2010)

 

Après avoir pris des décisions folles, les membres de la direction sont pris dans la folie  de la permutation, cumulation, inversion de la logique des places. Récemment, alors qu’il vient de se faire élire président du GRIP dans des conditions défiant toute concurrence, il intervient auprès du MEN paré de son ancien titre qu’il ne lâche pas, celui de président d’honneur. Du jamais vu dans l’histoire des associations. D’une maladresse déconcertante, il inaugure aussi en matière protocolaire. Là aussi, il ne lâche pas son hochet psychopathologique.

Gilbert MOLINIER.

Il écrit : « De mon point de vue, ce comportement résulte de problèmes psychologiques, dépressifs ou obsessionnels qui se sont aggravés au fil des années, rendant toute collaboration impossible malgré les contributions positives substantielles de Michel Delord dans le passé. » Visiblement très mal conseillé, il se ridiculise et ridiculise le GRIP en même temps. Il met ses membres en danger. Nous aurions voulu l’en prévenir ainsi :

Monsieur Jean-Pierre Demailly,


Je lis votre message transmis ce matin aux services du ministère de l’éducation nationale. On peut y lire que vous vous y présentez comme « président d’honneur » du GRIP alors que vous venez d’en être élu président.

Vous avez donc accepté la lourde charge d'en porter deux en même temps. Dans l'histoire des institutions républicaines ou monarchiques, c'est une première. En France, lorsque le président de la République meurt, il est aussitôt remplacé par le président du sénat qui, au même moment, n'exerce plus aucune fonction dévolue au président du sénat. Lorsque le roi meurt, il est aussitôt remplacé par son dauphin qui, au même moment, perd sa qualité de dauphin. Etc. A l'intérieur du GRIP la logique des places est devenue complètement folle. Doit-on vous féliciter d'un tel exploit ? Je ne le crois pas.

D'autre part, vous écrivez : "De mon point de vue, ce comportement résulte de problèmes psychologiques, dépressifs ou obsessionnels qui se sont aggravés au fil des années, rendant
toute collaboration impossible malgré les contributions positives substantielles de Michel Delord dans le passé."

Qu'entendez-vous par "De mon point de vue..." ? Est-ce celui du président du GRIP ? Celui du président d'honneur" ? Est-ce même « un point de vue » ? Quelles qualités particulières a le président ou le président d'honneur pour porter un tel diagnostic ? Aucune, à ma connaissance, absolument aucune. Est-ce le point de vue de l'académicien ? Je ne crois pas que votre spécialité puisse vous autoriser à porter de tels jugements sur vos semblables. Est-ce le point de vue de Jean-Pierre Demailly ? En l'espèce, il n'a aucune pertinence et vous outrepassez vos droits et pouvoirs de président, titre devant lequel votre nom doit s'effacer.

Enfin, vous écrivez au ministre de l'éducation nationale et vous lui faites part de l'exclusion d'un de ses représentants. A cela il n'y a rien à redire. Et cela suffit. Mais vous éprouvez le besoin de justifier cette mesure disciplinaire auprès d'un tiers, cela affaiblit considérablement votre autorité comme votre crédibilité. Vous deviez ne pas le faire ; cela ne se fait pas. Une association a ses règles internes, et elle les applique pour elle-même ; elle n'a pas à en faire part à d'autres. Premier acte du président, première faute.

En l'occurrence, Michel Delord a de la chance. Récemment, il a été "RAYE des cadres de l'éducation nationale". Il n'a pas été sanctionné, c'est-à-dire "EXCLU" pour quelque faute particulière, mais il a atteint l'âge de la retraite. Il a été RADIE, tel est le sens de RAYER.

Mais je suis sûr que vous auriez écrit la même chose s'il avait encore été en exercice. N'est-ce pas ce qu'on peut appeler DELATION ? Je ne peux pas, je n'en ai pas le droit, de formuler l'hypothèse que vous n'êtes pas au fait de ce que vous écrivez. Vous osez signez "président d'honneur"... En l'espèce, il faut l'oser ! »

Cordialement.

Gilbert Molinier,  membre résilié du GRIP


Retour à la table des matières



[1] P. Joutard, C. Thélot, Réussir l’école, Paris, Editions du Seuil, 1999, p. 215-217.

[2] P. Joutard, C. Thélot, Réussir l’école, Paris, Editions du Seuil, 1999, p. 158.

[3] T. Sérafini, J.-M. Sicot, « Roms et gens du voyage : le tour de vis de Sarkozy », in Libération, 29 juillet 2010.

[4] Cette qualité d’indésirable se particularise entre autre par ce fait qu’on voulut m’exclure du GRIP par quatre fois et que j’y fus quasiment interdit d’écriture. C’est la raison pour laquelle un autre membre du GRIP, Evelyne S., membre du conseil d’administration, a bien voulu transmettre quelques-uns des messages suivants sur la liste de discussion du GRIP, soit sous son nom soit sous le mien, ce dont je la remercie vivement.